Je constate des cotisations négatives en tranche B et/ou C alors que mon salarié est présent tout le mois, pourquoi ?

 

Soyez rassuré ! C'est tout à fait normal, il s'agit de la régularisation des tranches de cotisations.

 

Certaines cotisations comme la prévoyance et la retraite sont calculées sur des tranches annuelles. Cependant celles-ci sont calculées mois par mois sur le bulletin.

 

Il y a donc souvent des régularisations de tranche, on parle de régularisation progressive.

  • Pour les salariés non cadre, nous parlons de Tranche 1 et Tranche 2
  • Pour les cadres, de Tranche A, Tranche B et Tranche C

Ces tranches sont liées au Plafond Mensuelle de la Sécurité Sociale (PMSS).

Elles peuvent donc être proratisées en fonction des absences du salarié et de son temps de travail.

Les limites de tranche mensuelles en 2018, pour un salarié à temps complet, sont les suivantes :

  • Tranche 1 et A de 0 € à 3311 €
  • Tranche 2 de 3311,01 € à 9933 €
  • Tranche B de 3311,01 € à 13244 €
  • Tranche C de 13244,01 € à 26488 €

 

Exemple de régularisation :


Un salarié cadre ayant un salaire de base de 2950€, perçoit une prime de 500€ en janvier.
Son salaire brut sera de 3450€. Il est donc supérieur au PMSS > Le salarié cotise donc sur la tranche B.
Le mois suivant, le salarié ne touche que son salaire de base, soit 2950€.
Le plafond de tranche A en février est de 2 x 3311€ (Janvier et Février) soit 6611 €
Son salaire brut annuel est de 3450 + 2950 = 6400 €. Celui-ci est donc inférieur à la tranche A.
Il y a donc une régularisation de la tranche B. Les cotisations versé à tort pour la Tranche B de janvier sont extournées et rajoutées sur la Tranche A de février.



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